Annonces légales 151 résultats

Arrêté portant règlement des espaces verts publics de la commune de Marquette-lez-Lille

• Publié le 5 juillet 2024 à 09h19

• ARRETE GENERAL PARCS (226,70 Ko, pdf)

Arrêté réglementant la propreté urbaine, l’usage des voies et des espaces publics

• Publié le 5 juillet 2024 à 09h18

• ARRETE GENERAL DE VOIRIE (324,60 Ko, pdf)

ARRETE PREFECTORAL FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS ET DE LEURS REMPLACANTS AU 2EME TOUR DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 30 JUIN ET 7 JUILLET 2024

• Elections
• Publié le 3 juillet 2024 à 10h17

Liste électorale arrêtée au 09 juin 2024

• Elections
• Publié le 15 juin 2024 à 09h39

• Copie de AVisDAFFICHAGE - 09 juin 2024 (23,00 Ko, doc)

Arrêté – Réglement d’utilisation des salles municipales

• N°2024/R/SG/8/315
• Arrêtés
• Publié le 12 juin 2024 à 15h28

• Arrêté 2024 réglement d'utilisation des salles municipales (321,01 Ko, pdf)

LIEUX DE VOTE MODIFICATION

• Elections
• Publié le 27 mai 2024 à 09h34

Révision des listes électorales J-20

• Elections
• Publié le 21 mai 2024 à 16h57

• Elections
• Publié le 21 mai 2024 à 13h52

• AM 17052024 - Listes de candidats (266,08 Ko, pdf)

Arrêté fermeture et interdiction d’accès réfectoire et cuisine centrale groupe scolaire Cousteau – Van Hecke

• Publié le 26 avril 2024 à 16h00

• arrêté 2024-RSJ-1-293 (110,95 Ko, pdf)

Qualité eau services techniques rue Lalau

• Santé
• Publié le 17 avril 2024 à 14h16

• Santé
• Publié le 1 décembre 2023 à 19h44

AP 05938623S019

• Arrêtés
• Publié le 27 novembre 2023 à 14h42