Annonces légales 175 résultats

QUALITE EAU RUE DE QUESNOY SEPTEMBRE 2024

• Santé
• Publié le 4 novembre 2024 à 14h50

• QUALITE EAU RUE DE QUESNOY SEPTEMBRE 101 (298,03 Ko, pdf)

QUALITE DE L EAU LOMMELET JUILLET 2024

• Santé
• Publié le 20 août 2024 à 10h18

• QUALITE DE L EAU LOMMELET 18.07.2024 (520,12 Ko, pdf)

Election des membre de la chambre interdépartementale d’agriculture du Nord-Pas-de-Calais (Groupements professionnels))

• Elections
• Publié le 19 août 2024 à 15h58

Election des membre de la chambre interdépartementale d’agriculture du Nord-Pas-de-Calais (Electeurs individuels)

• Elections
• Publié le 19 août 2024 à 15h54

QUALITE DE L EAU SERVICES TECHNIQUES RUE LALAU JUILLET 2024

• Santé
• Publié le 14 août 2024 à 17h39

• QUALITE DE L EAU SERVICES TECHNIQUES 11.07.24 (298,40 Ko, pdf)

Arrêté portant règlement des espaces verts publics de la commune de Marquette-lez-Lille

• Publié le 5 juillet 2024 à 09h19

• ARRETE GENERAL PARCS (226,70 Ko, pdf)

Arrêté réglementant la propreté urbaine, l’usage des voies et des espaces publics

• Publié le 5 juillet 2024 à 09h18

• ARRETE GENERAL DE VOIRIE (324,60 Ko, pdf)

ARRETE PREFECTORAL FIXANT LA LISTE DES CANDIDATS ET DE LEURS REMPLACANTS AU 2EME TOUR DES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 30 JUIN ET 7 JUILLET 2024

• Elections
• Publié le 3 juillet 2024 à 10h17

Liste électorale arrêtée au 09 juin 2024

• Elections
• Publié le 15 juin 2024 à 09h39

• Copie de AVisDAFFICHAGE - 09 juin 2024 (23,00 Ko, doc)

Arrêté – Réglement d’utilisation des salles municipales

• N°2024/R/SG/8/315
• Arrêtés
• Publié le 12 juin 2024 à 15h28

• Arrêté 2024 réglement d'utilisation des salles municipales (321,01 Ko, pdf)

LIEUX DE VOTE MODIFICATION

• Elections
• Publié le 27 mai 2024 à 09h34

Révision des listes électorales J-20

• Elections
• Publié le 21 mai 2024 à 16h57