ORDRE DU JOUR
Délibération n°2020/4/39 Approbation du procès-verbal de la réunion du 04/06/2020
Délibération n°2020/4/40 Délégués du conseil municipal au comité technique/ corrections et précisions de la délibération n° 2020/3/29 du 04/06/2020
Délibération n°2020/4/41 Création d’un poste de collaborateur de cabinet : recrutement, effectif et rémunération
CAPITAL HUMAIN
Délibération n°2020/4/42 Renouvellement d’adhésion aux services de prévention du Centre de Gestion du Nord pour trois ans
Délibération n°2020/4/43 Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID-19
Délibération n°2020/4/44 Maintien du régime indemnitaire en cas d’arrêt maladie durant la période de crise sanitaire liée au COVID-19
Délibération n°2020/4/45 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : intégration de cadres d’emploi
Délibération n°2020/4/46 Recours au contrat d’apprentissage
Délibération n°2020/4/47 Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des besoins non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires activités
Délibération n°2020/4/48 Mise à jour du tableau des effectifs
FINANCES
Délibération n°2020/4/49 Désignation des représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°2020/4/50 Exonération partielle de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Délibération n°2020/4/51 Tarif occupation du domaine public et privé de la Commune (hors vie associative)
Délibération n°2020/4/52 Admission en non valeur de titres de recettes
Délibération n°2020/4/53 Compte de Gestion 2019
Délibération n°2020/4/54 Compte Administratif 2019 – Approbation
Délibération n°2020/4/55 Compte Administratif 2019 – Affectation des résultats
Délibération n°2020/4/56 Budget Supplémentaire 2020
Divers
Point n°2020/4/57 Décisions du Maire en application de l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
Point n°2020/4 Compte rendu des instances