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Les Conseils Municipaux

Consultez-ici les comptes-rendus des conseils municipaux marquettois. Le conseil municipal se réunit régulièrement dans la Salle d'Honneur Michel Delebarre (hôtel de ville). Les séances sont ouvertes à tous.

2010

 

Décembre

Les délibérations : budget primitif

Novembre

Les délibérations : débat d'orientation budgétaire

Septembre

Les délibérations : réseau très haut débit, convention de partenariat avec l'ECWM...

Juin

Les délibérations : installation d'un conseiller municipal, compte administratif 2009, charte de la vidéo-protection, LMCU - prise de compétence PDU...

Mars

Les délibérations : bourse au Permis de conduire, taux de la taxe d'habitation, subventions aux associations...

Février

Les délibérations : budget primitif 2010, subvention exceptionnelle pour Haïti, mise en place du paiement en ligne, convention de partenariat avec Rendez-Vous...

2011

 

Décembre

Les délibérations : budget primitif 2012, mise en oeuvre du Service civique, conventions d'objectif MIR et Marie-Louise des Flandres...

Novembre

Les délibérations : débat d'orientation budgétaire (baisse des impôts et contrat enfance-jeunesse)...

Septembre

Les délibérations : modification des statuts du SIVOM, schéma département d'accueil des gens du voyage, recours au contrat d'apprentissage...

Juin

Les délibérations : compte de gestion 2010, compte administratif 2010, conventions d'objectifs, tarifs jeunesse et scolaire...

Avril

Les délibérations : vote d'un abattement fiscal pour les personnes handicapées, subvention aux associations, concession d'aménagement du quartier de Lommelet...